Conseil communautaire le 5 décembre 2014 à 17h30
Par Philippe RIGAULT le Dimanche 30 novembre 2014, 18:34 - Intercommunalité - Lien permanent
Un conseil communautaire est convoqué vendredi 5 décembre prochain à 17h30 au siège de la communauté de communes - avenue du Foulon (salle de réunion du 1er étage).
Rappelons que ces séances sont publiques et que tout un chacun peut donc y assister.
A l'ordre du jour :
- virement de la subvention du budget général au budget des écoles
- virement du budget des ordures ménagères au budget général
- approbation du rapport des ordures ménagères
- conventions pour le transport scolaire avec la commune de Val de Chalvagne
- décisions modificatives
- vote des frais de scolarité pour l'année scolaire 2013-2014
- approbation de la convention CNFPT pour les formations annuelles des agents
- vote des indemnités du percepteur
- appel à cotisation 2014 association Châtaigne des grès
- DETR 2015
- convention pour la dématérialisation des actes avec la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
- Convention cadre "Secrets de Fabriques"
- Création d'un gymnase intercommunal
- questions diverses :
- Choix du nom de l'école